Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles relatives à CMAC est : [À renseigner].
Contact pour les questions relatives aux données personnelles : [À renseigner].
Données traitées
Selon les fonctionnalités actuellement déployées dans CMAC, les catégories de données suivantes peuvent être traitées :
• Identité des utilisateurs (nom, prénom) et adresse e-mail ;
• Rôle et permissions d’accès (par exemple Super Admin, Admin, Staff) ;
• Données relatives aux logements et à leur fiche (référence, caractéristiques, accès, équipements, documents, notes internes, etc.) ;
• Données relatives aux propriétaires associés aux logements ;
• Données de missions et de planning (ménages et autres types de missions, statuts, consignes, horaires prévus, historique des ménages terminés) ;
• Journal d’activité des actions effectuées sur les missions (qui a modifié quoi, et quand).
Des données relatives aux employés pourront être traitées ultérieurement ; ce traitement n’est pas présenté ici comme déjà effectif.
Toute autre catégorie : [À définir].
Finalités
Les données sont traitées pour permettre le fonctionnement de l’application métier CMAC, notamment :
• l’authentification et la gestion des comptes autorisés ;
• la gestion du parc de logements et des informations associées ;
• la planification et le suivi des missions (ménages, etc.) ;
• la traçabilité utile au fonctionnement interne (journal d’activité) ;
• la sécurité de l’accès à l’application.
Finalités complémentaires : [À définir].
Base / justification du traitement
Base légale et justification du traitement : [À définir].
Destinataires / accès
L’accès aux données est limité aux utilisateurs CMAC autorisés, selon leur rôle et les besoins du service.
Des prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement (hébergement, authentification) peuvent traiter des données pour le compte de l’éditeur, dans le cadre de leurs obligations contractuelles.
Liste des sous-traitants / destinataires externes : [À définir].
Durées de conservation
Durées de conservation des comptes utilisateurs : [À définir].
Durées de conservation des données logements / propriétaires : [À définir].
Durées de conservation des missions et du journal d’activité : [À définir].
Sécurité
CMAC met en œuvre des mesures destinées à protéger l’accès à l’application et les données qu’elle contient, notamment authentification, comptes nominatifs, et contrôles d’accès selon les rôles.
Les utilisateurs doivent préserver la confidentialité de leurs identifiants et signaler sans délai toute suspicion d’accès non autorisé.
Mesures de sécurité complémentaires documentées : [À définir].
Droits des personnes
Conformément à la réglementation applicable, les personnes concernées peuvent disposer de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, dans les conditions prévues par la loi.
Modalités d’exercice des droits : [À définir].
Autorité de contrôle compétente : [À définir].
Contact
Pour toute question relative à la confidentialité ou aux données personnelles : [À renseigner].