Mentions légales

L’application CMAC (CMAC-App) est éditée par : [À renseigner] (raison sociale / dénomination).

Forme juridique : [À renseigner].

Capital social : [À renseigner].

SIREN / SIRET : [À renseigner].

RCS / greffe : [À renseigner].

Siège social : [À renseigner].

Directeur / responsable de la publication : [À renseigner].

Adresse postale : [À renseigner].

Téléphone : [À renseigner].

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L’application CMAC est hébergée sur un serveur privé virtuel (VPS) fourni par OVHcloud.

Aucune adresse IP de serveur, identifiant d’accès ou détail d’infrastructure sensible n’est publié sur cette page.

Coordonnées de l’hébergeur : OVHcloud — informations légales complètes disponibles sur le site d’OVHcloud. Complément éventuel : [À renseigner].

L’ensemble des éléments composant CMAC (logiciel, interfaces, textes, marques, logos, bases de données et documentation) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite, sauf accord préalable écrit de l’éditeur.

CMAC est une application privée, réservée aux utilisateurs expressément autorisés par l’éditeur.

Tout accès ou toute tentative d’accès non autorisé est interdit.

Les comptes sont personnels. Chaque utilisateur doit préserver la confidentialité de ses identifiants et ne pas les communiquer à des tiers.

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou de retirer un accès en cas d’usage non conforme ou de suspicion d’atteinte à la sécurité.

CMAC est un outil métier interne fourni « en l’état » pour les besoins de l’activité de conciergerie.

L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité et l’intégrité du service, sans garantie d’absence totale d’interruption ou d’erreur.

L’utilisateur demeure responsable de l’usage qu’il fait des informations saisies ou consultées dans l’application.

Limitations de responsabilité complémentaires : [À définir].